ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE

Client

SICTOM zone de Lons le Saunier

Marché

Fournitures

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

03/04/2025

Alloti

4 Lots

Clôture

07/05/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis

France: Véhicules pour ordures
ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SICTOM zone de Lons le Saunier
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Description: ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Identifiant de la procédure: d54762bc-0aa5-4be2-8a0c-3f1b612b7a90
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Description: Fourniture d'un châssis cabine 19t PTAC

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Description: Fourniture d'une bene ordures ménagères 16m3 environ équipée d'un lève-conteneurs automatique pour des bacs de 80 à 360 litres

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Description: Fourniture d'un châssis 26T PTAC

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Description: Fourniture d'un bras hydraulique de levage

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SICTOM zone de Lons le Saunier
Numéro d'enregistrement: 25390064100023
Adresse postale: 13 zac des toupes
Ville: Montmorot
Code postal: 39570
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Adresse électronique: direction.adjointe@sictomlons.fr
Téléphone: +33 384862449
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d'enregistrement: 17250005000015
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: bc4e4348-ab9a-4e9c-bb88-a94eaaa84152 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 04/04/2025 15:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

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Ce marché est clôturé

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