1.1 Acheteur
Nom officiel: Rives et Eaux du Sud Ouest
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achats véhicules utilitaires - Relance lot 1 camionnette 4 roues motrices pour cause de déclaration sans suite aux motifs d'intérêt général
Description: Accord-cadre à bon de commande avec quantité minimum : 7 quantité maximum : 13
Identifiant de la procédure: 2d579b02-6a75-4488-a796-a097334d201d
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Camionnette - 4 roues motrices
Description: Accord-cadre avec : quantité mini : 7 quantité maxi : 13
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
Options:
Description des options: - Augmentation charge utile
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085931.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 30 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tarbes -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Rives et Eaux du Sud Ouest
Numéro d'enregistrement: 59278023300117
Adresse postale: Chemin de Lalette
Ville: TARBES CEDEX
Code postal: 65004
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Téléphone: +33 684570368
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Tarbes
Numéro d'enregistrement: 17640111500041
Ville: TARBES
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3db56ab1-7755-4513-ad43-bc10a60abfcb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/04/2025 17:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français