1.1 Acheteur
Nom officiel: CNOMK
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché relatif aux prestations d'infogérance informatique du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Description: Marché relatif aux prestations d'infogérance du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Identifiant de la procédure: aa01107c-8614-4cb2-8d7d-d5e6aefac6d1
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Gestion de l'infrastructure physique et virtuelle
Description: Gestion de l'infrastructure physique et virtuelle
Identifiant interne: Gestion de l'infrastructure physique et virtuelle
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Reconduction tacite possible (trois fois un an).
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CNOMK -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Gestion du tenant Microsoft 365 et Azure
Description: Gestion du tenant Microsoft 365 et Azure
Identifiant interne: Gestion du tenant Microsoft 365 et Azure
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Reconduction tacite possible (trois fois un an)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CNOMK -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Lot n° 3 Cybersécurité
Description: Cybersécurité
Identifiant interne: CYBERSECURITE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Reconduction tacite possible (trois fois un an)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CNOMK -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CNOMK
Numéro d'enregistrement: 49335575400174
Adresse postale: 91 bis rue du Cherche-midi
Ville: PARIS
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 146223297
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5ee3ffb8-8781-431f-a0ff-c1f01db44d6f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 21/03/2025 15:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français