1.1 Acheteur
Nom officiel: Federation Francaise d Equitation
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fournisseur Textiles Fédération Française d'Equitation
Description: - Fourniture de textiles pour les Equipes de France d'Equitation, - Fourniture de cadeaux d'accueil, - Fourniture des tenues des officiels de compétition, des tenues de l'organisation, ainsi que la dotation pour les podiums - Tenue de la Boutique Officielle des championnats de France Poneys et Clubs
Identifiant de la procédure: 0bdb4d80-24c3-4ffa-8cf9-d33c75d70db2
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19200000 Textiles et articles connexes
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 4
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: GAMME TEXTILES CAVALIERS EQUIPES DE FRANCE
Description: fourniture textile pour l'ensemble des cavaliers des équipes de France dans plusieurs disciplines équestres
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18412000 Vêtements de sport
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix de l'offre
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: - Qualité des produits sur la base des échantillons fournis avant la clôture de l'appel d'offre (15 points) matériaux utilisés, coupe, confort, technicité adaptée à la pratique, - Adaptabilité du prestataire aux besoins de la FFE (15 points) : délais de livraison, commandes exceptionnelles, méthodologie de travail proposée pour coopérer avec les services de la FFE, etc., - Critère environnemental et sociétal (15 points) : conditionnement des produits sans emballage excessif, information sur l'utilisation de fibres recyclées, traçabilité de la chaîne de production, - Moyens humains et matériel alloués (5 points), organigramme, nombre de personnes, nombre de ligne de production.
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible: Inclusion d'un modèle physique
Description: Fourniture d'échantillons par les soumissionnaires
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Federation Francaise d Equitation -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: GAMME TEXTILES EQUIDES EQUIPES DE FRANCE
Description: fourniture textile pour l'ensemble des équidés des équipes de France dans plusieurs disciplines équestres
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix de l'offre
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: - Qualité des produits sur la base des échantillons fournis avant la clôture de l'appel d'offre (15 points) matériaux utilisés, coupe, confort, technicité adaptée à la pratique, - Adaptabilité du prestataire aux besoins de la FFE (15 points) : délais de livraison, commandes exceptionnelles, méthodologie de travail proposée pour coopérer avec les services de la FFE, etc., - Critère environnemental et sociétal (15 points) : conditionnement des produits sans emballage excessif, information sur l'utilisation de fibres recyclées, traçabilité de la chaîne de production, - Moyens humains et matériel alloués (5 points), organigramme, nombre de personnes, nombre de ligne de production.
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible: Inclusion d'un modèle physique
Description: Fourniture d'échantillons par les soumissionnaires
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Federation Francaise d Equitation -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Gamme compétitions FFE
Description: Grand Tournoi 2029 à 2029: fourniture des cadeaux d'accueil, dotations, tenues coach et t-shirt bénévoles. Championnats de France Poney et Clubs 2026 à 2029 : fourniture des tenues des officiels de compétition, des tenues de l'organisation, des cadeaux d'accueil et dotations
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix de l'offre
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: - Qualité des produits sur la base des échantillons fournis avant la clôture de l'appel d'offre (15 points) matériaux utilisés, coupe, confort, technicité adaptée à la pratique, - Adaptabilité du prestataire aux besoins de la FFE (15 points) : délais de livraison, commandes exceptionnelles, méthodologie de travail proposée pour coopérer avec les services de la FFE, etc., - Critère environnemental et sociétal (15 points) : conditionnement des produits sans emballage excessif, information sur l'utilisation de fibres recyclées, traçabilité de la chaîne de production, - Moyens humains et matériel alloués (5 points), organigramme, nombre de personnes, nombre de ligne de production.
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible: Inclusion d'un modèle physique
Description: Fourniture d'échantillons par les soumissionnaires
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Federation Francaise d Equitation -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Textiles de la boutique officielle des Championnats de France Poneys et Clubs
Description: gérer la boutique officielle des Championnats de France Poneys et Clubs sur le Parc Equestre Fédéral pour les années 2026 à 2029
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix de l'offre
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: - Qualité des produits sur la base des échantillons fournis avant la clôture de l'appel d'offre (15 points) matériaux utilisés, coupe, confort, technicité adaptée à la pratique, - Adaptabilité du prestataire aux besoins de la FFE (15 points) : délais de livraison, commandes exceptionnelles, méthodologie de travail proposée pour coopérer avec les services de la FFE, etc., - Critère environnemental et sociétal (15 points) : conditionnement des produits sans emballage excessif, information sur l'utilisation de fibres recyclées, traçabilité de la chaîne de production, - Moyens humains et matériel alloués (5 points), organigramme, nombre de personnes, nombre de ligne de production.
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible: Inclusion d'un modèle physique
Description: Fourniture d'échantillons par les soumissionnaires
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Federation Francaise d Equitation -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Federation Francaise d Equitation
Numéro d'enregistrement: 344 386 701 00074
Adresse postale: Parc Equestre Fédéral
Ville: Lamotte Beuvron
Code postal: 41600
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: +33 254944664
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 174 500 058 00022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e90a0d7e-fcb7-47b0-bd7a-8ca547b642d0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 17/03/2025 22:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français