1.1 Acheteur
Nom officiel: Habitat Eurelien
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord Cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier
Description: Accord Cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier Lot 1 : Quincaillerie Mini : 20 000eurosHT / Maxi : 120 000eurosHT Lot 2 : Produits d'entretien Mini : 10 000eurosHT / Maxi : 60 000eurosHT
Identifiant de la procédure: d0be93cc-3fbd-40ab-bfb4-0da0bcb4c575
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 1
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Quincaillerie
Description: Lot 1 : Quincaillerie Mini : 20 000eurosHT / Maxi : 120 000eurosHT
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix du bordereau (selon coefficient de pondération)(60%)
Critère:
Type: Autre
Nom: Contenu du catalogue de l'entreprise et fiches techniques de produits (qualité, performance, diversité...) (20 %)
Critère:
Type: Autre
Description: Remise accordée sur le catalogue (10%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://habitateurelien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26131_1081543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Délais de livraison (10%)
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Habitat Eurelien -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Produits d'entretien
Description: Lot 2 : Produits d'entretien Mini : 10 000eurosHT / Maxi : 60 000eurosHT
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix du bordereau (selon coefficient de pondération)(60%)
Critère:
Type: Autre
Nom: Contenu du catalogue de l'entreprise et fiches techniques de produits (qualité, performance, diversité...) (20 %)
Critère:
Type: Autre
Description: Remise accordée sur le catalogue (10%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://habitateurelien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26131_1081543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Délais de livraison (10%)
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Habitat Eurelien -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Habitat Eurelien
Numéro d'enregistrement: 43405919200055
Adresse postale: 6 rue Jean Perrin
Ville: Mainvilliers
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Téléphone: +33 237203773
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 17450005800022
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c528b876-19f9-43f2-853e-9aee4a9d123a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 17/03/2025 14:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français